Conseil municipal

Le Maire, Jacques FERBER présidera toutes les commissions.

Travaux, sécurité, urbanisme :

• Jean-Michel Bordas,
• Yannick Secrestat,
• Florian Arlie,
• Thierry Combel

Social, santé, bien vieillir :

• Magali Couderc,
• Mireille Parre Repetto,
• Noémie Guerbette,
• Dominique Massèdre

Sport, jeunesse, culture, association :

• Didier Delbary,
• Nathalie Gaussinel,
• Ingrid Combroux,
• Dominique Massèdre

Marché, agriculture, patrimoine, tourisme :

• Guy Delannet,
• Magali Couderc,
• Nathalie Gendre,
• Dominique Massèdre

Affaires scolaires et périscolaires :

• Noémie Guerbette,
• Magali Couderc,
• Yannick Secrestat,
• Jean Boucard

Finances et budget :

• Nathalie Gaussinel,
• Yannick Secrestat,
• Jean-Michel Bordas,
• Jean Boucard

Communication, nouvelles technologies :

• Florian Arlie,
• Magali Couderc,
• Nathalie Gaussinel,
• Dominique Massèdre

Environnement, développement durable, énergie, eau :

• Jean-Michel Bordas,
• Guy Delannet,
• Nathalie Gendre,
• Thierry Combel

Commerces, économie :

• Yannick Secrestat,
• Magali Couderc,
• Ingrid Combroux,
• Thierry Combel

PRÉSENTS : : MM. FERBER Jacques, SECRESTAT Yannick, COUDERC Magali, BORDAS Jean-Michel, GUERBETTE Noémie, DELBARY Didier, GENDRE Nathalie, DELANNET Guy, COMBROUX Ingrid, ARLIE Florian, PARRE REPETTO Mireille, BOUCARD Jean, Dominique MASSEDRE, Thierry COMBEL

ABSENTS : GAUSSINEL Nathalie, procuration à Magali COUDERC

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : SECRESTAT Yannick

En début de séance, Monsieur le Maire indique avoir pris note de la volonté de l’opposition de participer de façon constructive et encourage les prises de parole positive au sein de l’assemblée qui accueille Thierry Combel et Dominique Massèdre en remontée de tableau suite aux démissions de Benoit Bru et de Laurence Laval. Monsieur Thierry Combel indique que la campagne a donné lieu à des propos « dépassant les bornes » de la part des 2 listes. Monsieur Jean Boucard précise que l’opposition défendra ses points de vue au conseil municipal.

Le compte-rendu de la séance du 2 avril 2021 est approuvé.

• Commissions communales

L’assemblée s’accorde à procéder aux désignations par vote à main levée. A l’unanimité, l’institution des commissions suivantes ainsi que leur composition sont approuvées.

Travaux/sécurité/urbanisme :
Jean-Michel Bordas, Yannick Secrestat, Florian Arlie, Thierry Combel
Social/santé/bien vieillir :
Magali Couderc, Mireille Parre Repetto, Noémie Guerbette, Dominique Massèdre
Sport /jeunesse/ culture/ association :
Didier Delbary, Nathalie Gaussinel, Ingrid Combroux, Dominique Massèdre
Marché/agriculture/patrimoine/tourisme :
Guy Delannet, Magali Couderc, Nathalie Gendre, Dominique Massèdre
Affaires scolaires et périscolaires :
Noémie Guerbette, Magali Couderc, Yannick Secrestat, Jean Boucard
Finances et budget :
Nathalie Gaussinel, Yannick Secrestat, Jean-Michel Bordas, Jean Boucard
Communication/ nouvelles technologies :
Florian Arlie, Magali Couderc, Nathalie Gaussinel, Dominique Massèdre
Environnement/développement durable/énergie/eau :
Jean-Michel Bordas, Guy Delannet, Nathalie Gendre, Thierry Combel
Commerces, économie :
Yannick Secrestat, Magali Couderc, Ingrid Combroux, Thierry Combel

• commission de contrôle des listes électorales

Les membres suivants sont désignés à l’unanimité
  Liste majoritaire :
Nathalie GENDRE, Didier DELBARY, Mireille PARRE REPETTO
  Liste d’opposition :
Thierry COMBEL, Jean BOUCARD

•règlement intérieur du conseil municipal

Ce règlement, largement inspiré des préconisations de l’Association des Maires de France, est adopté à l’unanimité.

• délégués aux syndicats intercommunaux

Les membres de l’opposition déclarent regretter de ne se voir pas proposer de représentation aux instances intercommunales.
Sont désignés les délégués suivants (12 voix pour, 3 contre) :
Syndicat d’irrigation : Guy Delannet, Yannick Secrestat
SDE 24 : Jean-Michel Bordas et Florian Arlie (titulaires), Guy Delannet et Yannick Secrestat (suppléants)
SIVU sports : Nathalie Gaussinel, Florian Arlie, Didier Delbary (titulaires) ; Ingrid Combroux, Yannick Secrestat, Mireille Parre repetto (suppléants)

•conseil d’administration de l’EHPAD

Jean-Michel Bordas et Magali Couderc sont désignés pour représenter la commune (12 voix pour, 3 contre).

• conseil d’école

Noémie Guerbette est désignée déléguée titulaire et Yannick Secrestat délégué suppléant (12 voix pour, 3 contre).

• représentants à la Communauté de communes

La liste des conseillers municipaux à proposer à la Communauté de communes pour siéger aux instances intercommunales et adoptée (12 voix pour, 3 contre).

Représentants aux commissions de la Communauté de Communes Pays de Fénelon

Économie, aménagement de l’espace, urbanisme :
 Titulaire : Yannick Secrestat
 Suppléant : Jean-Michel Bordas

Voirie communautaire :
 Titulaire : Jean-Michel Bordas
 Suppléant : Guy Delannet

Environnement, rivière, GEMAPI :
 Titulaire : Yannick Secrestat
 Suppléant : Guy Delannet

Petite enfance, jeunesse et sports :
 Titulaire : Magali Couderc
 Suppléant : Nathalie Gaussinel

Finances, personnel :
 Titulaire : Yannick Secrestat
 Suppléant : Nathalie Gaussinel

Tourisme, communication, culture :
 Titulaire : Magali Couderc
 Suppléant : Nathalie Gendre

Services publics, santé, numérique :
 Titulaire : Jacques Ferber
 Suppléant : Noémie Guerbette

Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) :
 Titulaire : Jacques Ferber

Commission d’Appel d’Offres :
 Titulaire : Jacques Ferber

Délégués aux syndicats de la Communauté de Communes Pays de Fénelon

CIAS : 2 Titulaires : Noémie Guerbette , Mireille Parre Repetto

Syndicat Mixte Périgord Numérique : Suppléant : Jean-Michel Bordas

Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable Périgord Est (SIAEP)
 1 Titulaire : Jean-Michel Bordas
 1 Suppléant : Magali Couderc

SICTOM du Périgord Noir
 Titulaires : Jacques Ferber, Didier Delbary
 Suppléants : Magali Couderc, Nathalie Gaussinel

Syndicat Mixte du bassin versant de la Vézère en Dordogne
 Titulaire : Guy Delannet
 Suppléant : Jean-Michel Bordas

Référent PLUI : un conseiller municipal référent en plus du Maire : Yannick Secrestat

• délégations au Maire

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal lui attribue à l’unanimité 20 délégations jugées utiles au fonctionnement de la commune sur les 29 prévues par la loi.

• indemnités du Maire et des adjoints

Monsieur le Maire soumet une délibération pour l’attribution des indemnités de fonction selon les modalités suivantes :
 indemnité du Maire réduite à 85 % du montant légal
 indemnité identique pour chaque adjoint, à hauteur de 85 % du maximum autorisé.

Des remarques sont formulées par les membres de l’opposition sur l’augmentation du budget des indemnités comparativement au mandat 2014/2020. Il est précisé qu’une réévaluation légale est intervenue depuis lors.
La délibération proposée est adoptée (12 voix pour, 3 contre).

• taux des taxes directes locales

Afin de compenser la suppression de la taxe d’habitation, les communes vont percevoir le produit de la part départementale de la taxe sur le foncier bâti.

Par conséquent, la commune doit intégrer au taux communal le taux jusqu’ici appliqué par le département.

Les taux d’imposition 2021 tenant compte de ce transfert fiscal sont adoptés à l’unanimité en remplacement de ceux validés en séance du 12 mars 2021.
Taxe foncière (bâti) : 40.13 %
Taxe foncière (non bâti) :74.29 %

Une information devra être communiquée aux contribuables afin que le mécanisme du transfert fiscal ne laisse pas penser que la commune a augmenté les impôts.

En fin de séance, M.Thierry Combel demande s’il est envisagé de rendre compte au conseil municipal des débats et décisions de la Communauté de communes.

Monsieur le Maire indique que cette information interviendra dans la mesure ou la commune de Salignac sera concernée.

Les Conseils municipaux en vidéo :
Conseil municipal du 12 mars 2021
Conseil municipal du 25 Janvier 2021
Conseil municipal du 1er Décembre 2020
Conseil municipal du 3 novembre 2020
Conseil municipal du 28 septembre 2020
Conseil municipal du 21 août 2020
Conseil municipal du 31 juillet 2020 à 19h15
Conseil municipal du 31 juillet 2020 à 19h
Conseil municipal du 29 juillet 2020
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Conseil municipal du 16 juin 2020
Conseil municipal du 23 mai 2020

bulletin janvier 2020

Bulletin juillet 2019

Bulletin janvier 2019

Bulletin juillet 2018

Bulletin mars 2018

Bulletin septembre 2017

Bulletin mars 2017